BULLETIN MUNICIPAL COMPTE RENDU CM ARRETE
Bulletin Municipal
Compte Rendu
Arrêté
Dossier PLU
Le dossier du PLU se compose de 9 ensembles que vous retrouverez ci-dessous :
1- Rapport de présentation
2 – Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
3 – Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
4 – Plan de zonage
5 – Règlement écrit (et annexes du Règlement écrit)
6 – Liste des emplacements réservés
7 – Annexe Servitudes d’utilité publique
8 – Annexes sanitaires (volet eau potable, projet de zonage d’assainissement/eaux usées et eaux pluviales)
9 – Annexe Informations
1- Rapport de présentation
2 – PADD
3 – OAP
4 – Plan de zonage
5 – Règlement écrit
6 – Liste des emplacements réservés
7 – Annexe Servitudes d’utilité publique
8 – Annexes sanitaires
